Chemin vicinal de petite communication n°12 des Sauzaies. - Classement ; acquisition et aliénation de terrains ; alignement de voirie : procès-verbal de reconnaissance, rapport, plans, actes d'acquisition, lettres d'offre, arrêtés préfectoraux, délibérations, état des parcelles à acquérir et leurs propriétaires, devis, soumissions, contrat, liste des souscriptions, correspondance.

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Chemin vicinal de petite communication n°12 des Sauzaies. - Classement ; acquisition et aliénation de terrains ; alignement de voirie : procès-verbal de reconnaissance, rapport, plans, actes d'acquisition, lettres d'offre, arrêtés préfectoraux, délibérations, état des parcelles à acquérir et leurs propriétaires, devis, soumissions, contrat, liste des souscriptions, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1O/21

Date

1893-1937

Importance matérielle

0,03 ml

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