Le Seil et ses rives. - Occupation du chemin de halage ; délimitation du domaine public fluvial ; aliénations ; occupations temporaires des atterrissements ; entretien : arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, affiches, rapport, correspondance, plan calque.

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Navigation et régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

3O/1-5

Date

1804-1946

Le Seil et ses rives. - Occupation du chemin de halage ; délimitation du domaine public fluvial ; aliénations ; occupations temporaires des atterrissements ; entretien : arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, affiches, rapport, correspondance, plan calque.

Cote/Cotes extrêmes

3O/3

Date

1807-1937

Importance matérielle

0,01 ml

Notes

Correspondance du maire de Nantes au sujet de l'annexion de Rezé à Nantes

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