O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2O/1-7

Date

1804-1955

Cote/Cotes extrêmes

2O/1-2

Date

1804-1942

Bacs de Rezé (Trentemoult à Rezé, Trentemoult à La Piperie, Trentemoult à la Sècherie, Trentemoult aux Couëts, la Haute Île, la Morinière). - Adjudication ; fonctionnement : cahier des charges de l'adjudication des droits à percevoir, extrait des registres de la Préfecture, correspondance, pétition, affiches.

Cote/Cotes extrêmes

2O/1

Date

1804-1880

Importance matérielle

0,04 ml