Les registres de délibérations du conseil municipal
Chambre d'enregistrement des décisions des élus municipaux, ces registres sont les premiers témoins de l'évolution de la ville.
Contexte
Organe délibérant de la commune, le conseil municipal est composé de personnes élues parmi les habitants du territoire. Il se réunit régulièrement afin de débattre sur divers sujets qui concernent la ville : adoption des budgets, mise en place de projets, achat et vente immobilière, construction d'un nouvel équipement, création d'un service, etc.
Chaque délibération est soumise à un vote des membres du conseil municipal et, une fois adoptée, elle devient une décision officielle de la commune consignée dans un registre.
Consultation
Pour le moment, sont consultables en ligne seulement les registres couvrant la période 1790-2000.
- 1790 - 1914 (6 septembre) sur le site des Archives départementales
- 1915 - 1943 (31 juillet)
- 1943 (30 octobre) - 1991 (20 juin)
- 1991 (20 juin) - 2000
- 2001 - 2019 : disponibles sur demande
- 2020 - 2024 : actes dématérialisés sur le site de la Ville de Rezé
Aide à la recherche
Afin de guider les recherches, nous mettons à disposition en téléchargement ci-dessous une liste des intitulés de chaque délibération, associés à la date du conseil et à la cote à consulter.
La fonction CTRL+F permet de réaliser une recherche par mot-clé.