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  1. Résultat n°1

    Catastrophes naturelles (notamment tornades du 22 juin 1966 et du 12 février 1970, tempête du 12 mars 1967 et sécheresse de 1969). - Instruction sur la mise en œuvre d'un plan d'aide aux sinistrés (indemnisation, prêts spéciaux, dégrèvements d'impôts), déclarations de sinistre, indemnisation : arrêtés préfectoraux, circulaires, notes, formulaires d'enquête, formulaires de déclaration de pertes de récoltes, liste des agriculteurs et maraîchers sinistrés, avis de dégrèvements d'impôts.

    Date

    1966-1970

    Cote

    3F/42

    • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques
    • Agriculture
    • Catastrophes naturelles (notamment tornades du 22…
  2. Résultat n°2

    Destruction des vipères. - Institution d'une prime : correspondance, délibération, notes.

    Date

    1957-1958

    Cote

    3F/41

    • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques
    • Agriculture
    • Destruction des vipères. - Institution d'une prime…
  3. Résultat n°3

    Irrigation agricole. - Information par le directeur de l'Agence Financière de Bassin "Loire-Bretagne" d'une déclaration à transmettre par les agriculteurs irrigants : correspondance, modèle de formulaire de déclaration, liste des agriculteurs irrigants de Rezé.

    Date

    1972

    Cote

    3F/40

    • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques
    • Agriculture
    • Irrigation agricole. - Information par le directeur…
  4. Résultat n°4

    Matériel agricole. - Instruction pour bénéficier d'une baisse des prix : circulaires, correspondance, liste d'agriculteurs, formulaire.

    Date

    1954-1969

    Cote

    3F/39

    • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques
    • Agriculture
    • Matériel agricole. - Instruction pour bénéficier d'une…
  5. Résultat n°5

    Affectation militaire spéciale des exploitants agricoles. - Demande de la Préfecture sur l'éligibilité de deux exploitants agricoles de Rezé : correspondance, liste, formulaires de renseignement.

    Date

    1959

    Cote

    3F/38

    • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques
    • Agriculture
    • Exploitants agricoles
    • Affectation militaire spéciale des exploitants agricoles.…
  6. Résultat n°6

    Liste des agriculteurs et exploitants maraîchers de Rezé

    Date

    s.d.

    Cote

    3F/37

    • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques
    • Agriculture
    • Exploitants agricoles
    • Liste des agriculteurs et exploitants maraîchers de…
  7. Résultat n°7

    Accidents du travail agricole. - Réception des déclarations et transmission au juge de Paix puis au juge d'instance du canton de Bouaye : correspondance, doubles de formulaires de déclarations d'accident du travail, circulaires d'instruction préfectorale, cahier d'enregistrement des déclarations (1958-1973).

    Date

    1951-1973

    Cote

    3F/36

    • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques
    • Agriculture
    • Exploitants agricoles
    • Accidents du travail agricole. - Réception des déclarations…
  8. Résultat n°8

    Assurance pour les accidents du travail agricole. - Déclaration d'adhésion à la législation : registre, formulaires.

    Date

    1937-1971

    Cote

    3F/35

    • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques
    • Agriculture
    • Exploitants agricoles
    • Assurance pour les accidents du travail agricole.…
  9. Résultat n°9

    Récolte et stock de vin destiné à la consommation familiale des viticulteurs. - Déclarations : formulaire simplifié.

    Date

    1969-1979

    Cote

    3F/34

    • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Récolte et stock de vin destiné à la consommation…
  10. Résultat n°10

    Stock de vin destiné à la commercialisation. - Déclaration : formulaire.

    Date

    1971-1979

    Cote

    3F/33

    • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Stock de vin destiné à la commercialisation. - Déclaration…
  11. Résultat n°11

    Récolte de vin destiné à la commercialisation. - Déclaration : formulaires.

    Date

    1969-1979

    Cote

    3F/32

    • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Récolte de vin destiné à la commercialisation. - Déclaration…
  12. Résultat n°12

    Récoltes ou stock de vin. - Déclaration : registres à souche

    Date

    1966-1969

    Cote

    3F/31

    • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Récoltes ou stock de vin. - Déclaration : registres…
  13. Résultat n°13

    Cadastre viticole. - Mise à jour : instructions, fiches individuelles d'encépagement, liste nominative des viticulteurs (1966). Demande de bénéficier du label V.D.Q.S. : instructions, liste des viticulteurs exploitants, bordereaux récapitulatifs des fiches d'encépagement (1966-1967).

    Date

    Entre le 1er janvier 1966 et le 31 décembre 1968

    Cote

    3F/30

    • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Cadastre viticole. - Mise à jour : instructions, fiches…
  14. Résultat n°14

    1978

    Date

    1978

    Cote

    3F/29

    • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Encépagement du vignoble rezéen d'appellation contrôlée.…
    • 1978
  15. Résultat n°15

    1976

    Date

    1976

    Cote

    3F/28

    • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Encépagement du vignoble rezéen d'appellation contrôlée.…
    • 1976
  16. Résultat n°16

    1975

    Date

    1975

    Cote

    3F/27

    • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Encépagement du vignoble rezéen d'appellation contrôlée.…
    • 1975
  17. Résultat n°17

    1972

    Date

    1972

    Cote

    3F/26

    • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Encépagement du vignoble rezéen d'appellation contrôlée.…
    • 1972
  18. Résultat n°18

    1970

    Date

    1970

    Cote

    3F/25

    • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Encépagement du vignoble rezéen d'appellation contrôlée.…
    • 1970
  19. Résultat n°19

    1968

    Date

    1968

    Cote

    3F/24

    • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Encépagement du vignoble rezéen d'appellation contrôlée.…
    • 1968
  20. Résultat n°20

    1967

    Date

    1967

    Cote

    3F/23

    • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Encépagement du vignoble rezéen d'appellation contrôlée.…
    • 1967