ORGANE DELIBERANT - page 1 sur 5 - Recherche - Archives municipales de Rezé

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2000 (14 avril).	Cote 10Y/28	Date 2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes… Administration Instances, organisation Assemblée générale : convocations, comptes-rendus… 2000 (14 avril).
Résultat n°2	1998 (24 avril).	Cote 10Y/27	Date 1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes… Administration Instances, organisation Assemblée générale : convocations, comptes-rendus… 1998 (24 avril).
Résultat n°3	Assemblées générales, déroulement des séances : convocations, liste des membres, compte-rendus, rapports d'activités.	Cote 10Y/300	Date 1995-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes… Union départementale des offices et organismes de… Administration Assemblées générales, déroulement des séances : convocations,…
Résultat n°4	1997 (11 avril).	Cote 10Y/26	Date 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes… Administration Instances, organisation Assemblée générale : convocations, comptes-rendus… 1997 (11 avril).
Résultat n°5	1996 (31 mai).	Cote 10Y/25	Date 1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes… Administration Instances, organisation Assemblée générale : convocations, comptes-rendus… 1996 (31 mai).
Résultat n°6	1995 (04 mai).	Cote 10Y/24	Date 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes… Administration Instances, organisation Assemblée générale : convocations, comptes-rendus… 1995 (04 mai).
Résultat n°7	1994 (21 avril).	Cote 10Y/23	Date 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes… Administration Instances, organisation Assemblée générale : convocations, comptes-rendus… 1994 (21 avril).
Résultat n°8	1984.	Cote 18W/18	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993) Conseil municipal Séances Préparation des séances, des ordres du jour et des… 1984.
Résultat n°9	1985.	Cote 18W/19	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993) Conseil municipal Séances Préparation des séances, des ordres du jour et des… 1985.
Résultat n°10	1993.	Cote 18W/28	Date 1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993) Conseil municipal Séances Préparation des séances, des ordres du jour et des… 1993.
Résultat n°11	1993 (02 avril).	Cote 10Y/22	Date 1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes… Administration Instances, organisation Assemblée générale : convocations, comptes-rendus… 1993 (02 avril).
Résultat n°12	1988.	Cote 18W/23	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993) Conseil municipal Séances Préparation des séances, des ordres du jour et des… 1988.
Résultat n°13	1974-1975.	Cote 18W/13	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993) Conseil municipal Séances Préparation des séances, des ordres du jour et des… 1974-1975.
Résultat n°14	1992 (27 mars).	Cote 10Y/21	Date 1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes… Administration Instances, organisation Assemblée générale : convocations, comptes-rendus… 1992 (27 mars).
Résultat n°15	1986-1992.	Cote 18W/65	Date 1986-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993) Conseil municipal Conseil d'administration (ancienne conférence des… Comptes-rendus 1986-1992.
Résultat n°16	1992.	Cote 18W/27	Date 1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993) Conseil municipal Séances Préparation des séances, des ordres du jour et des… 1992.
Résultat n°17	1991.	Cote 18W/26	Date 1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993) Conseil municipal Séances Préparation des séances, des ordres du jour et des… 1991.
Résultat n°18	1991 (12 avril).	Cote 10Y/20	Date 1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes… Administration Instances, organisation Assemblée générale : convocations, comptes-rendus… 1991 (12 avril).
Résultat n°19	1990.	Cote 18W/25	Date 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993) Conseil municipal Séances Préparation des séances, des ordres du jour et des… 1990.
Résultat n°20	1990 (09 avril).	Cote 10Y/19	Date 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes… Administration Instances, organisation Assemblée générale : convocations, comptes-rendus… 1990 (09 avril).

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2000 (14 avril).

1998 (24 avril).

Assemblées générales, déroulement des séances : convocations, liste des membres, compte-rendus, rapports d'activités.

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1990 (09 avril).