Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Mise à jour : statuts, règlement intérieur.

    Date

    1978

    Cote

    10Y/2

    • Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes…
    • Administration
    • Organisation de la structure
    • Mise à jour : statuts, règlement intérieur.
  3. Résultat n°3

    Modification du nom. - En Office municipal des personnes âgées et retraités de Rezé (OPARR) : statuts, règlement intérieur (1984) ; en Office municipal des retraités et personnes âgées de Rezé (ORPAR) : statuts, règlement intérieur (1995).

    Date

    1984-1995

    Cote

    10Y/3

    • Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes…
    • Administration
    • Organisation de la structure
    • Modification du nom. - En Office municipal des personnes…
  4. Résultat n°4

    Évolution de l'office, étude. - Commission statuts, suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion, rapports d'analyse et propositions de modification.

    Date

    1994-1995

    Cote

    10Y/4

    • Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes…
    • Administration
    • Organisation de la structure
    • Évolution de l'office, étude. - Commission statuts,…
  5. Résultat n°5

    Déclaration en Préfecture : correspondance, récépissé de déclaration.

    Date

    1976-2012

    Cote

    10Y/5

    • Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes…
    • Administration
    • Organisation de la structure
    • Déclaration en Préfecture : correspondance, récépissé…
  6. Résultat n°6

    1977 (27 octobre).

    Date

    1977

    Cote

    10Y/6

    • Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes…
    • Administration
    • Instances, organisation
    • Assemblée générale : convocations, comptes-rendus…
    • 1977 (27 octobre).
  7. Résultat n°7

    1978 (26 janvier).

    Date

    1978

    Cote

    10Y/7

    • Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes…
    • Administration
    • Instances, organisation
    • Assemblée générale : convocations, comptes-rendus…
    • 1978 (26 janvier).
  8. Résultat n°8

    1979 (23 février).

    Date

    1979

    Cote

    10Y/8

    • Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes…
    • Administration
    • Instances, organisation
    • Assemblée générale : convocations, comptes-rendus…
    • 1979 (23 février).
  9. Résultat n°9

    1980 (21 février).

    Date

    1980

    Cote

    10Y/9

    • Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes…
    • Administration
    • Instances, organisation
    • Assemblée générale : convocations, comptes-rendus…
    • 1980 (21 février).
  10. Résultat n°10

    1981 (05 mai).

    Date

    1981

    Cote

    10Y/10

    • Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes…
    • Administration
    • Instances, organisation
    • Assemblée générale : convocations, comptes-rendus…
    • 1981 (05 mai).
  11. Résultat n°11

    1982 (06 février).

    Date

    1982

    Cote

    10Y/11

    • Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes…
    • Administration
    • Instances, organisation
    • Assemblée générale : convocations, comptes-rendus…
    • 1982 (06 février).
  12. Résultat n°12

    1983 (09 mai).

    Date

    1983

    Cote

    10Y/12

    • Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes…
    • Administration
    • Instances, organisation
    • Assemblée générale : convocations, comptes-rendus…
    • 1983 (09 mai).
  13. Résultat n°13

    1984 (08 mars).

    Date

    1984

    Cote

    10Y/13

    • Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes…
    • Administration
    • Instances, organisation
    • Assemblée générale : convocations, comptes-rendus…
    • 1984 (08 mars).
  14. Résultat n°14

    1985 (14 mars).

    Date

    1985

    Cote

    10Y/14

    • Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes…
    • Administration
    • Instances, organisation
    • Assemblée générale : convocations, comptes-rendus…
    • 1985 (14 mars).
  15. Résultat n°15

    1986 (13 mars).

    Date

    1986

    Cote

    10Y/15

    • Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes…
    • Administration
    • Instances, organisation
    • Assemblée générale : convocations, comptes-rendus…
    • 1986 (13 mars).
  16. Résultat n°16

    1987 (16 mars).

    Date

    1987

    Cote

    10Y/16

    • Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes…
    • Administration
    • Instances, organisation
    • Assemblée générale : convocations, comptes-rendus…
    • 1987 (16 mars).
  17. Résultat n°17

    1988 (28 mars).

    Date

    1988

    Cote

    10Y/17

    • Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes…
    • Administration
    • Instances, organisation
    • Assemblée générale : convocations, comptes-rendus…
    • 1988 (28 mars).
  18. Résultat n°18

    1989 (24 mars).

    Date

    1989

    Cote

    10Y/18

    • Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes…
    • Administration
    • Instances, organisation
    • Assemblée générale : convocations, comptes-rendus…
    • 1989 (24 mars).
  19. Résultat n°19

    1990 (09 avril).

    Date

    1990

    Cote

    10Y/19

    • Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes…
    • Administration
    • Instances, organisation
    • Assemblée générale : convocations, comptes-rendus…
    • 1990 (09 avril).
  20. Résultat n°20

    1991 (12 avril).

    Date

    1991

    Cote

    10Y/20

    • Contexte : 10Y - Office municipal des retraités et personnes…
    • Administration
    • Instances, organisation
    • Assemblée générale : convocations, comptes-rendus…
    • 1991 (12 avril).