Filtrer les résultats
Multimédias
  • 13
Période
  • 13
    • 4
    • 8
    • 7
Sujets
  • 13
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
13 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Société anonyme d'économie mixte pour la distribution de chaleur dans l'agglomération nantaise (SAEMICAN), adhésion : correspondance, statuts, pièces annexes.

Date

1983

Cote

18W/106

Résultat n°2

Création : statuts, rapports, correspondance.

Date

1981

Cote

18W/103

Résultat n°3

Établissement public d'aménagement de la Loire et de ses affluents (EPALA), adhésion : correspondance, compte-rendu de conseil d'administration, statuts.

Date

1983

Cote

18W/105

Résultat n°4

André MORICE (sénateur-maire de Nantes, président de l'ACRN) et Alexandre PLANCHER (maire de Rezé), relations : correspondance.

Date

1966-1972

Cote

18W/96

Résultat n°5

Groupe d'étude temporaire de l'agglomération nantaise (GETAN), élaboration du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région nantaise (SDAU) : plans, rapports, correspondance.

Date

1972-1974

Cote

18W/98

Résultat n°6

Compétence "Réalisation pour handicapés", transfert du SIARH vers le SIMAN : correspondance, comptes-rendus de réunion, questionnaires de recensement des équipements.

Date

1982

Cote

18W/104

Résultat n°7

Structures de coopération intercommunales : statuts, comptes-rendus d'activités.

Date

1967-1980

Cote

18W/95

Résultat n°8

Syndicat intercommunal des transports publics de l'agglomération nantaise (SITPAN) : correspondance, rapports, plan ; enquête sur les besoins des entreprises rezéennes d'au moins dix employés : correspondance, synthèse des résultats.

Date

1975

Cote

18W/99

Résultat n°9

Communauté urbaine, projet de création : rapports, correspondance, notes, coupures de presse.

Date

1970-1980

Cote

18W/97

Résultat n°10

Syndicat intercommunal d'assainissement de la rive sud de la Loire.- Création : statuts, correspondance, compte-rendu de réunion, arrêté préfectoral (1967-1970) ; station d'épuration intercommunale, suivi : correspondance, rapports, contrat d'exploitation, discours d'inauguration (1974-1976) ; réseau d'assainissement, suivi : correspondance, compte-rendu de réunion (1981-1982).

Date

1967-1982

Cote

18W/102

Résultat n°11

Syndicat intercommunal de la voirie rapide de l'agglomération nantaise (SIVRAN).- Création et dissolution : correspondance, statuts (1973-1982) ; projet de franchissement de la Loire à Cheviré, suivi : discours d'Alexandre PLANCHER (conseiller général, maire de Rezé), coupures de presse, rapports, comptes-rendus de réunions du comité, correspondance (1976-1982) ; revue de presse (1979-1981).

Date

1973-1982

Cote

18W/100

Résultat n°12

Syndicat intercommunal d'aide et de réalisation pour les handicapés (SIARH).- Demandes de subvention : correspondance, pièces annexes (1977-1978) ; chrono de correspondance (1975-1980) ; projet d'institut médico-éducatif (IME) Les Chalonnières, suivi : correspondance, plans, notes (1978-1980).

Date

1975-1980

Cote

18W/101

Résultat n°13

Association de la Sèvre nantaise et de ses affluents (ASNA).- Projet de barrage de Pont-Rousseau, étude : correspondance, compte-rendu de réunion.

Date

1982-1983

Cote

18W/107