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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Société anonyme d'économie mixte pour la distribution de chaleur dans l'agglomération nantaise (SAEMICAN), adhésion : correspondance, statuts, pièces annexes.
Cote
18W/106
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

  • Secrétariat des élus
  • Activités des élus : dossiers de travail
  • Vie politique
  • Relations intercommunales
  • Société anonyme d'économie mixte pour la distribution...
Résultat n°2

Création : statuts, rapports, correspondance.
Cote
18W/103
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

  • Secrétariat des élus
  • Activités des élus : dossiers de travail
  • Vie politique
  • Relations intercommunales
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple de l'agglomération...
  • Création : statuts, rapports, correspondance.
Résultat n°3

Établissement public d'aménagement de la Loire et de ses affluents (EPALA), adhésion : correspondance, compte-rendu de conseil d'administration, statuts.
Cote
18W/105
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

  • Secrétariat des élus
  • Activités des élus : dossiers de travail
  • Vie politique
  • Relations intercommunales
  • Établissement public d'aménagement de la Loire et de...
Résultat n°4

André MORICE (sénateur-maire de Nantes, président de l'ACRN) et Alexandre PLANCHER (maire de Rezé), relations : correspondance.
Cote
18W/96
 Date
1966-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

  • Secrétariat des élus
  • Activités des élus : dossiers de travail
  • Vie politique
  • Relations intercommunales
  • Association communautaire de la région nantaise (ACRN)
  • André MORICE (sénateur-maire de Nantes, président de...
Résultat n°5

Groupe d'étude temporaire de l'agglomération nantaise (GETAN), élaboration du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région nantaise (SDAU) : plans, rapports, correspondance.
Cote
18W/98
 Date
1972-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

  • Secrétariat des élus
  • Activités des élus : dossiers de travail
  • Vie politique
  • Relations intercommunales
  • Association communautaire de la région nantaise (ACRN)
  • Groupe d'étude temporaire de l'agglomération nantaise...
Résultat n°6

Compétence "Réalisation pour handicapés", transfert du SIARH vers le SIMAN : correspondance, comptes-rendus de réunion, questionnaires de recensement des équipements.
Cote
18W/104
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

  • Secrétariat des élus
  • Activités des élus : dossiers de travail
  • Vie politique
  • Relations intercommunales
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple de l'agglomération...
  • Compétence "Réalisation pour handicapés", transfert...
Résultat n°7

Structures de coopération intercommunales : statuts, comptes-rendus d'activités.
Cote
18W/95
 Date
1967-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

  • Secrétariat des élus
  • Activités des élus : dossiers de travail
  • Vie politique
  • Relations intercommunales
  • Structures de coopération intercommunales : statuts,...
Résultat n°8

Syndicat intercommunal des transports publics de l'agglomération nantaise (SITPAN) : correspondance, rapports, plan ; enquête sur les besoins des entreprises rezéennes d'au moins dix employés : correspondance, synthèse des résultats.
Cote
18W/99
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

  • Secrétariat des élus
  • Activités des élus : dossiers de travail
  • Vie politique
  • Relations intercommunales
  • Association communautaire de la région nantaise (ACRN)
  • Syndicats intercommunaux à vocation unique
  • Syndicat intercommunal des transports publics de l'agglomération...
Résultat n°9

Communauté urbaine, projet de création : rapports, correspondance, notes, coupures de presse.
Cote
18W/97
 Date
1970-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

  • Secrétariat des élus
  • Activités des élus : dossiers de travail
  • Vie politique
  • Relations intercommunales
  • Association communautaire de la région nantaise (ACRN)
  • Communauté urbaine, projet de création : rapports,...
Résultat n°10

Syndicat intercommunal d'assainissement de la rive sud de la Loire.- Création : statuts, correspondance, compte-rendu de réunion, arrêté préfectoral (1967-1970) ; station d'épuration intercommunale, suivi : correspondance, rapports, contrat d'exploitation, discours d'inauguration (1974-1976) ; réseau d'assainissement, suivi : correspondance, compte-rendu de réunion (1981-1982).
Cote
18W/102
 Date
1967-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

  • Secrétariat des élus
  • Activités des élus : dossiers de travail
  • Vie politique
  • Relations intercommunales
  • Association communautaire de la région nantaise (ACRN)
  • Syndicats intercommunaux à vocation unique
  • Syndicat intercommunal d'assainissement de la rive...
Résultat n°11

Syndicat intercommunal de la voirie rapide de l'agglomération nantaise (SIVRAN).- Création et dissolution : correspondance, statuts (1973-1982) ; projet de franchissement de la Loire à Cheviré, suivi : discours d'Alexandre PLANCHER (conseiller général, maire de Rezé), coupures de presse, rapports, comptes-rendus de réunions du comité, correspondance (1976-1982) ; revue de presse (1979-1981).
Cote
18W/100
 Date
1973-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

  • Secrétariat des élus
  • Activités des élus : dossiers de travail
  • Vie politique
  • Relations intercommunales
  • Association communautaire de la région nantaise (ACRN)
  • Syndicats intercommunaux à vocation unique
  • Syndicat intercommunal de la voirie rapide de l'agglomération...
Résultat n°12

Syndicat intercommunal d'aide et de réalisation pour les handicapés (SIARH).- Demandes de subvention : correspondance, pièces annexes (1977-1978) ; chrono de correspondance (1975-1980) ; projet d'institut médico-éducatif (IME) Les Chalonnières, suivi : correspondance, plans, notes (1978-1980).
Cote
18W/101
 Date
1975-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

  • Secrétariat des élus
  • Activités des élus : dossiers de travail
  • Vie politique
  • Relations intercommunales
  • Association communautaire de la région nantaise (ACRN)
  • Syndicats intercommunaux à vocation unique
  • Syndicat intercommunal d'aide et de réalisation pour...
Résultat n°13

Association de la Sèvre nantaise et de ses affluents (ASNA).- Projet de barrage de Pont-Rousseau, étude : correspondance, compte-rendu de réunion.
Cote
18W/107
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

  • Secrétariat des élus
  • Activités des élus : dossiers de travail
  • Vie politique
  • Relations intercommunales
  • Association de la Sèvre nantaise et de ses affluents...