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  1. Résultat n°1

    Société anonyme d'économie mixte pour la distribution de chaleur dans l'agglomération nantaise (SAEMICAN), adhésion : correspondance, statuts, pièces annexes.

    Date

    1983

    Cote

    18W/106

    • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

    • Secrétariat des élus
    • Activités des élus : dossiers de travail
    • Vie politique
    • Relations intercommunales
    • Société anonyme d'économie mixte pour la distribution...

    Producteur :

    Dans le cadre de la reprise des fonds, cet instrument de recherche résulte de la fusion :
    - de l'ancien DW qui représentait 13,2 ml d'archives de 1940 à 1983.
    -des versements du Secrétariat général (8304W, 8407W, 8408W, 8507W,8804W, 8921W, 9115W, 9204W, 9406W, 9613W, 9704W, 9814W, 9914W) qui représentaient 8.15 ml d'archives de 1961 à 1997.
    -du versement 8804W du secrétariat des élus qui représenait 3 ml d'archives de 1985 à 1987.
    - des versements du service Relations intercommunales (8302W, 8808W, 8810W, 8905W, 9121W, 9407W, 9414W, 9914W) qui représentaient 5.65ml d'archives de 1971 à 1992. Ce service a eu une existence relativement courte et ses attributions sont très liées à celles du secrétariat général et des élus.

  2. Résultat n°2

    Création : statuts, rapports, correspondance.

    Date

    1981

    Cote

    18W/103

    • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

    • Secrétariat des élus
    • Activités des élus : dossiers de travail
    • Vie politique
    • Relations intercommunales
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de l'agglomération...
    • Création : statuts, rapports, correspondance.

    Producteur :

    Dans le cadre de la reprise des fonds, cet instrument de recherche résulte de la fusion :
    - de l'ancien DW qui représentait 13,2 ml d'archives de 1940 à 1983.
    -des versements du Secrétariat général (8304W, 8407W, 8408W, 8507W,8804W, 8921W, 9115W, 9204W, 9406W, 9613W, 9704W, 9814W, 9914W) qui représentaient 8.15 ml d'archives de 1961 à 1997.
    -du versement 8804W du secrétariat des élus qui représenait 3 ml d'archives de 1985 à 1987.
    - des versements du service Relations intercommunales (8302W, 8808W, 8810W, 8905W, 9121W, 9407W, 9414W, 9914W) qui représentaient 5.65ml d'archives de 1971 à 1992. Ce service a eu une existence relativement courte et ses attributions sont très liées à celles du secrétariat général et des élus.

  3. Résultat n°3

    Établissement public d'aménagement de la Loire et de ses affluents (EPALA), adhésion : correspondance, compte-rendu de conseil d'administration, statuts.

    Date

    1983

    Cote

    18W/105

    • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

    • Secrétariat des élus
    • Activités des élus : dossiers de travail
    • Vie politique
    • Relations intercommunales
    • Établissement public d'aménagement de la Loire et de...

    Producteur :

    Dans le cadre de la reprise des fonds, cet instrument de recherche résulte de la fusion :
    - de l'ancien DW qui représentait 13,2 ml d'archives de 1940 à 1983.
    -des versements du Secrétariat général (8304W, 8407W, 8408W, 8507W,8804W, 8921W, 9115W, 9204W, 9406W, 9613W, 9704W, 9814W, 9914W) qui représentaient 8.15 ml d'archives de 1961 à 1997.
    -du versement 8804W du secrétariat des élus qui représenait 3 ml d'archives de 1985 à 1987.
    - des versements du service Relations intercommunales (8302W, 8808W, 8810W, 8905W, 9121W, 9407W, 9414W, 9914W) qui représentaient 5.65ml d'archives de 1971 à 1992. Ce service a eu une existence relativement courte et ses attributions sont très liées à celles du secrétariat général et des élus.

  4. Résultat n°4

    André MORICE (sénateur-maire de Nantes, président de l'ACRN) et Alexandre PLANCHER (maire de Rezé), relations : correspondance.

    Date

    1966-1972

    Cote

    18W/96

    • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

    • Secrétariat des élus
    • Activités des élus : dossiers de travail
    • Vie politique
    • Relations intercommunales
    • Association communautaire de la région nantaise (ACRN)
    • André MORICE (sénateur-maire de Nantes, président de...

    Producteur :

    Dans le cadre de la reprise des fonds, cet instrument de recherche résulte de la fusion :
    - de l'ancien DW qui représentait 13,2 ml d'archives de 1940 à 1983.
    -des versements du Secrétariat général (8304W, 8407W, 8408W, 8507W,8804W, 8921W, 9115W, 9204W, 9406W, 9613W, 9704W, 9814W, 9914W) qui représentaient 8.15 ml d'archives de 1961 à 1997.
    -du versement 8804W du secrétariat des élus qui représenait 3 ml d'archives de 1985 à 1987.
    - des versements du service Relations intercommunales (8302W, 8808W, 8810W, 8905W, 9121W, 9407W, 9414W, 9914W) qui représentaient 5.65ml d'archives de 1971 à 1992. Ce service a eu une existence relativement courte et ses attributions sont très liées à celles du secrétariat général et des élus.

  5. Résultat n°5

    Groupe d'étude temporaire de l'agglomération nantaise (GETAN), élaboration du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région nantaise (SDAU) : plans, rapports, correspondance.

    Date

    1972-1974

    Cote

    18W/98

    • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

    • Secrétariat des élus
    • Activités des élus : dossiers de travail
    • Vie politique
    • Relations intercommunales
    • Association communautaire de la région nantaise (ACRN)
    • Groupe d'étude temporaire de l'agglomération nantaise...

    Producteur :

    Dans le cadre de la reprise des fonds, cet instrument de recherche résulte de la fusion :
    - de l'ancien DW qui représentait 13,2 ml d'archives de 1940 à 1983.
    -des versements du Secrétariat général (8304W, 8407W, 8408W, 8507W,8804W, 8921W, 9115W, 9204W, 9406W, 9613W, 9704W, 9814W, 9914W) qui représentaient 8.15 ml d'archives de 1961 à 1997.
    -du versement 8804W du secrétariat des élus qui représenait 3 ml d'archives de 1985 à 1987.
    - des versements du service Relations intercommunales (8302W, 8808W, 8810W, 8905W, 9121W, 9407W, 9414W, 9914W) qui représentaient 5.65ml d'archives de 1971 à 1992. Ce service a eu une existence relativement courte et ses attributions sont très liées à celles du secrétariat général et des élus.

  6. Résultat n°6

    Compétence "Réalisation pour handicapés", transfert du SIARH vers le SIMAN : correspondance, comptes-rendus de réunion, questionnaires de recensement des équipements.

    Date

    1982

    Cote

    18W/104

    • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

    • Secrétariat des élus
    • Activités des élus : dossiers de travail
    • Vie politique
    • Relations intercommunales
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de l'agglomération...
    • Compétence "Réalisation pour handicapés", transfert...

    Producteur :

    Dans le cadre de la reprise des fonds, cet instrument de recherche résulte de la fusion :
    - de l'ancien DW qui représentait 13,2 ml d'archives de 1940 à 1983.
    -des versements du Secrétariat général (8304W, 8407W, 8408W, 8507W,8804W, 8921W, 9115W, 9204W, 9406W, 9613W, 9704W, 9814W, 9914W) qui représentaient 8.15 ml d'archives de 1961 à 1997.
    -du versement 8804W du secrétariat des élus qui représenait 3 ml d'archives de 1985 à 1987.
    - des versements du service Relations intercommunales (8302W, 8808W, 8810W, 8905W, 9121W, 9407W, 9414W, 9914W) qui représentaient 5.65ml d'archives de 1971 à 1992. Ce service a eu une existence relativement courte et ses attributions sont très liées à celles du secrétariat général et des élus.

  7. Résultat n°7

    Structures de coopération intercommunales : statuts, comptes-rendus d'activités.

    Date

    1967-1980

    Cote

    18W/95

    • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

    • Secrétariat des élus
    • Activités des élus : dossiers de travail
    • Vie politique
    • Relations intercommunales
    • Structures de coopération intercommunales : statuts,...

    Producteur :

    Dans le cadre de la reprise des fonds, cet instrument de recherche résulte de la fusion :
    - de l'ancien DW qui représentait 13,2 ml d'archives de 1940 à 1983.
    -des versements du Secrétariat général (8304W, 8407W, 8408W, 8507W,8804W, 8921W, 9115W, 9204W, 9406W, 9613W, 9704W, 9814W, 9914W) qui représentaient 8.15 ml d'archives de 1961 à 1997.
    -du versement 8804W du secrétariat des élus qui représenait 3 ml d'archives de 1985 à 1987.
    - des versements du service Relations intercommunales (8302W, 8808W, 8810W, 8905W, 9121W, 9407W, 9414W, 9914W) qui représentaient 5.65ml d'archives de 1971 à 1992. Ce service a eu une existence relativement courte et ses attributions sont très liées à celles du secrétariat général et des élus.

  8. Résultat n°8

    Syndicat intercommunal des transports publics de l'agglomération nantaise (SITPAN) : correspondance, rapports, plan ; enquête sur les besoins des entreprises rezéennes d'au moins dix employés : correspondance, synthèse des résultats.

    Date

    1975

    Cote

    18W/99

    • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

    • Secrétariat des élus
    • Activités des élus : dossiers de travail
    • Vie politique
    • Relations intercommunales
    • Association communautaire de la région nantaise (ACRN)
    • Syndicats intercommunaux à vocation unique
    • Syndicat intercommunal des transports publics de l'agglomération...

    Producteur :

    Dans le cadre de la reprise des fonds, cet instrument de recherche résulte de la fusion :
    - de l'ancien DW qui représentait 13,2 ml d'archives de 1940 à 1983.
    -des versements du Secrétariat général (8304W, 8407W, 8408W, 8507W,8804W, 8921W, 9115W, 9204W, 9406W, 9613W, 9704W, 9814W, 9914W) qui représentaient 8.15 ml d'archives de 1961 à 1997.
    -du versement 8804W du secrétariat des élus qui représenait 3 ml d'archives de 1985 à 1987.
    - des versements du service Relations intercommunales (8302W, 8808W, 8810W, 8905W, 9121W, 9407W, 9414W, 9914W) qui représentaient 5.65ml d'archives de 1971 à 1992. Ce service a eu une existence relativement courte et ses attributions sont très liées à celles du secrétariat général et des élus.

  9. Résultat n°9

    Communauté urbaine, projet de création : rapports, correspondance, notes, coupures de presse.

    Date

    1970-1980

    Cote

    18W/97

    • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

    • Secrétariat des élus
    • Activités des élus : dossiers de travail
    • Vie politique
    • Relations intercommunales
    • Association communautaire de la région nantaise (ACRN)
    • Communauté urbaine, projet de création : rapports,...

    Producteur :

    Dans le cadre de la reprise des fonds, cet instrument de recherche résulte de la fusion :
    - de l'ancien DW qui représentait 13,2 ml d'archives de 1940 à 1983.
    -des versements du Secrétariat général (8304W, 8407W, 8408W, 8507W,8804W, 8921W, 9115W, 9204W, 9406W, 9613W, 9704W, 9814W, 9914W) qui représentaient 8.15 ml d'archives de 1961 à 1997.
    -du versement 8804W du secrétariat des élus qui représenait 3 ml d'archives de 1985 à 1987.
    - des versements du service Relations intercommunales (8302W, 8808W, 8810W, 8905W, 9121W, 9407W, 9414W, 9914W) qui représentaient 5.65ml d'archives de 1971 à 1992. Ce service a eu une existence relativement courte et ses attributions sont très liées à celles du secrétariat général et des élus.

  10. Résultat n°10

    Syndicat intercommunal d'assainissement de la rive sud de la Loire.- Création : statuts, correspondance, compte-rendu de réunion, arrêté préfectoral (1967-1970) ; station d'épuration intercommunale, suivi : correspondance, rapports, contrat d'exploitation, discours d'inauguration (1974-1976) ; réseau d'assainissement, suivi : correspondance, compte-rendu de réunion (1981-1982).

    Date

    1967-1982

    Cote

    18W/102

    • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

    • Secrétariat des élus
    • Activités des élus : dossiers de travail
    • Vie politique
    • Relations intercommunales
    • Association communautaire de la région nantaise (ACRN)
    • Syndicats intercommunaux à vocation unique
    • Syndicat intercommunal d'assainissement de la rive...

    Producteur :

    Dans le cadre de la reprise des fonds, cet instrument de recherche résulte de la fusion :
    - de l'ancien DW qui représentait 13,2 ml d'archives de 1940 à 1983.
    -des versements du Secrétariat général (8304W, 8407W, 8408W, 8507W,8804W, 8921W, 9115W, 9204W, 9406W, 9613W, 9704W, 9814W, 9914W) qui représentaient 8.15 ml d'archives de 1961 à 1997.
    -du versement 8804W du secrétariat des élus qui représenait 3 ml d'archives de 1985 à 1987.
    - des versements du service Relations intercommunales (8302W, 8808W, 8810W, 8905W, 9121W, 9407W, 9414W, 9914W) qui représentaient 5.65ml d'archives de 1971 à 1992. Ce service a eu une existence relativement courte et ses attributions sont très liées à celles du secrétariat général et des élus.

  11. Résultat n°11

    Syndicat intercommunal de la voirie rapide de l'agglomération nantaise (SIVRAN).- Création et dissolution : correspondance, statuts (1973-1982) ; projet de franchissement de la Loire à Cheviré, suivi : discours d'Alexandre PLANCHER (conseiller général, maire de Rezé), coupures de presse, rapports, comptes-rendus de réunions du comité, correspondance (1976-1982) ; revue de presse (1979-1981).

    Date

    1973-1982

    Cote

    18W/100

    • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

    • Secrétariat des élus
    • Activités des élus : dossiers de travail
    • Vie politique
    • Relations intercommunales
    • Association communautaire de la région nantaise (ACRN)
    • Syndicats intercommunaux à vocation unique
    • Syndicat intercommunal de la voirie rapide de l'agglomération...

    Producteur :

    Dans le cadre de la reprise des fonds, cet instrument de recherche résulte de la fusion :
    - de l'ancien DW qui représentait 13,2 ml d'archives de 1940 à 1983.
    -des versements du Secrétariat général (8304W, 8407W, 8408W, 8507W,8804W, 8921W, 9115W, 9204W, 9406W, 9613W, 9704W, 9814W, 9914W) qui représentaient 8.15 ml d'archives de 1961 à 1997.
    -du versement 8804W du secrétariat des élus qui représenait 3 ml d'archives de 1985 à 1987.
    - des versements du service Relations intercommunales (8302W, 8808W, 8810W, 8905W, 9121W, 9407W, 9414W, 9914W) qui représentaient 5.65ml d'archives de 1971 à 1992. Ce service a eu une existence relativement courte et ses attributions sont très liées à celles du secrétariat général et des élus.

  12. Résultat n°12

    Syndicat intercommunal d'aide et de réalisation pour les handicapés (SIARH).- Demandes de subvention : correspondance, pièces annexes (1977-1978) ; chrono de correspondance (1975-1980) ; projet d'institut médico-éducatif (IME) Les Chalonnières, suivi : correspondance, plans, notes (1978-1980).

    Date

    1975-1980

    Cote

    18W/101

    • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

    • Secrétariat des élus
    • Activités des élus : dossiers de travail
    • Vie politique
    • Relations intercommunales
    • Association communautaire de la région nantaise (ACRN)
    • Syndicats intercommunaux à vocation unique
    • Syndicat intercommunal d'aide et de réalisation pour...

    Producteur :

    Dans le cadre de la reprise des fonds, cet instrument de recherche résulte de la fusion :
    - de l'ancien DW qui représentait 13,2 ml d'archives de 1940 à 1983.
    -des versements du Secrétariat général (8304W, 8407W, 8408W, 8507W,8804W, 8921W, 9115W, 9204W, 9406W, 9613W, 9704W, 9814W, 9914W) qui représentaient 8.15 ml d'archives de 1961 à 1997.
    -du versement 8804W du secrétariat des élus qui représenait 3 ml d'archives de 1985 à 1987.
    - des versements du service Relations intercommunales (8302W, 8808W, 8810W, 8905W, 9121W, 9407W, 9414W, 9914W) qui représentaient 5.65ml d'archives de 1971 à 1992. Ce service a eu une existence relativement courte et ses attributions sont très liées à celles du secrétariat général et des élus.

  13. Résultat n°13

    Association de la Sèvre nantaise et de ses affluents (ASNA).- Projet de barrage de Pont-Rousseau, étude : correspondance, compte-rendu de réunion.

    Date

    1982-1983

    Cote

    18W/107

    • Contexte : 18W-Secrétariat général et des élus (1940-1993)

    • Secrétariat des élus
    • Activités des élus : dossiers de travail
    • Vie politique
    • Relations intercommunales
    • Association de la Sèvre nantaise et de ses affluents...

    Producteur :

    Dans le cadre de la reprise des fonds, cet instrument de recherche résulte de la fusion :
    - de l'ancien DW qui représentait 13,2 ml d'archives de 1940 à 1983.
    -des versements du Secrétariat général (8304W, 8407W, 8408W, 8507W,8804W, 8921W, 9115W, 9204W, 9406W, 9613W, 9704W, 9814W, 9914W) qui représentaient 8.15 ml d'archives de 1961 à 1997.
    -du versement 8804W du secrétariat des élus qui représenait 3 ml d'archives de 1985 à 1987.
    - des versements du service Relations intercommunales (8302W, 8808W, 8810W, 8905W, 9121W, 9407W, 9414W, 9914W) qui représentaient 5.65ml d'archives de 1971 à 1992. Ce service a eu une existence relativement courte et ses attributions sont très liées à celles du secrétariat général et des élus.