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Résultat n°1
Établissements sur la commune de Rezé. - Enquête, autorisation d'ouverture, suivi : plans, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, arrêtés, affiches, avis, rapport de visite, correspondance, liste des établissements (1924), déclaration pour l'ouverture. Mise en demeure de l'établissement L'Angélus (savonnerie) pour non-déclaration d'établissements classés suite à la plainte des riverains pour rejet des eaux usées rue Jean Fraix : correspondance, arrêté, déclaration (1950-1956). Recensement des établissements classés : note d'information, correspondance, listes (avec nombre d'emplois) (1965-1967). Mise en demeure des Établissements Ruggieri de nettoyage de leur usine désaffectée suite à un accident : correspondance, rapport d'enquête (1973).

11 medias

Établissements sur la commune de Rezé. - Enquête, autorisation d'ouverture, suivi : plans, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, arrêtés, affiches, avis, rapport de visite, correspondance, liste des établissements (1924), déclaration pour l'ouverture. Mise en demeure de l'établissement L'Angélus (savonnerie) pour non-déclaration d'établissements classés suite à la plainte des riverains pour rejet des eaux usées rue Jean Fraix : correspondance, arrêté, déclaration (1950-1956). Recensement des établissements classés : note d'information, correspondance, listes (avec nombre d'emplois) (1965-1967). Mise en demeure des Établissements Ruggieri de nettoyage de leur usine désaffectée suite à un accident : correspondance, rapport d'enquête (1973).
Cote
5I/2
 Date
1868-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Hygiène publique et salubrité
  • Établissements insalubres, incommodes ou dangereux
  • Établissements sur la commune de Rezé. - Enquête, autorisation...
Résultat n°2

Dépôts de liquides inflammables (dont atelier public de distillation). - Autorisation d'ouverture : plans, arrêtés, correspondance, déclaration.
Cote
5I/3
 Date
1919-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Hygiène publique et salubrité
  • Établissements insalubres, incommodes ou dangereux
  • Dépôts de liquides inflammables (dont atelier public...