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Résultat n°1

Contribution pour frais de garnison militaire, état des sommes à prélever sur le rôle de la contribution personnelle et mobiliaire de la commune de Rezé, établie pendant le 4e trimestre de 1811 : rôle d'imposition.

Date

1811

Cote

2G/4

Résultat n°2

Armement et équipement des cavaliers offerts à l'Empereur, Perception d'une contribution exceptionnelle à percevoir sur tous les contribuables payant plus de 50 francs de contribution foncière : rôle d'imposition.

Date

1813

Cote

2G/7

Résultat n°3

Formation du contingent, levée des chevaux pour l'armée, Perception d'une contribution exceptionnelle sur la contribution foncière et mobiliaire : Rôle d'imposition

Date

1813

Cote

2G/6

Résultat n°4

Franc-Fief. - Procédure engagée par les propriétaires des îles de Trentemoult, de Nortiouze et des Chevaliers (autrement appelée Haute-Île) auprès de l'intendant de Bretagne par laquelle ils demandent d'être déchargés du paiement des droits de francs-fiefs,attendu qu'ils ne tiennent les îles qu'à titre roturier : requête (acte notarié).

Date

1737

Cote

CC/89

Résultat n°5

Contributions extraordinaires : journal des recettes de l'année.

Date

1813

Cote

2G/1

Résultat n°6
Taxe sur la publicité : le point

1 media

Taxe sur la publicité : le point

Date

-

Cote

-

Résultat n°7
Problèmes d'actualité

1 media

Problèmes d'actualité

Date

-

Cote

-

Résultat n°8
Vers un gel des taux d'imposition

1 media

Vers un gel des taux d'imposition

Date

-

Cote

-

Résultat n°9

Paiement du prix d'acquisition des chevaux pour l'armée et des faux-frais que doit fournir le département pour son contingent dans la nouvelle levée décrétée le 24 juillet 1813, Imposition extraordinaire et additionnelle sur la contribution foncière de 1813 : rôle d'imposition.

Date

1813

Cote

2G/5

Résultat n°10

Emprunt forcé, Levée de l'imposition : matrice du rôle d'imposition de l'emprunt forcé de l'An II, état des contribuables et des sommes payées.

Date

An II (1794)-An V (1796-1797)

Cote

2G/2

Résultat n°11

Emprunt forcé, Recettes faites par le percepteur de la commune de Rezé pour l'an IV : état des recettes.

Date

An V (1796-1797)

Cote

2G/3

Résultat n°12
Les impôts vont augmenter

1 media

Les impôts vont augmenter

Date

-

Cote

-

Résultat n°13

Emprunt pour réquisitions de guerre, Contribution prélevée sur les principaux capitalistes, patentables et propriétaires : rôle d'imposition.

Date

1815

Cote

2G/8