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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contribution pour frais de garnison militaire, état des sommes à prélever sur le rôle de la contribution personnelle et mobiliaire de la commune de Rezé, établie pendant le 4e trimestre de 1811 : rôle d'imposition.
Cote
2G/4
 Date
1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : G - Contributions, administration financière

  • Impôts extraordinaires
  • Contribution pour frais de garnison militaire, état...
Résultat n°2

Armement et équipement des cavaliers offerts à l'Empereur, Perception d'une contribution exceptionnelle à percevoir sur tous les contribuables payant plus de 50 francs de contribution foncière : rôle d'imposition.
Cote
2G/7
 Date
1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : G - Contributions, administration financière

  • Impôts extraordinaires
  • Armement et équipement des cavaliers offerts à l'Empereur,...
Résultat n°3

Formation du contingent, levée des chevaux pour l'armée, Perception d'une contribution exceptionnelle sur la contribution foncière et mobiliaire : Rôle d'imposition
Cote
2G/6
 Date
1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : G - Contributions, administration financière

  • Impôts extraordinaires
  • Formation du contingent, levée des chevaux pour l'armée,...
Résultat n°4

Franc-Fief. - Procédure engagée par les propriétaires des îles de Trentemoult, de Nortiouze et des Chevaliers (autrement appelée Haute-Île) auprès de l'intendant de Bretagne par laquelle ils demandent d'être déchargés du paiement des droits de francs-fiefs,attendu qu'ils ne tiennent les îles qu'à titre roturier : requête (acte notarié).
Cote
CC/89
 Date
1737
 Lieu
Rezé, Nantes, Primil, paroisse Saint-Sébastien, Trentemoult, Nortiouze, île des Chevaliers, Haute-Île, Basse-Île
 Type de document -

  • Contexte : CC - Finances et contributions

  • Franc-Fief. - Procédure engagée par les propriétaires...
Résultat n°5

Contributions extraordinaires : journal des recettes de l'année.
Cote
2G/1
 Date
1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : G - Contributions, administration financière

  • Impôts extraordinaires
  • Contributions extraordinaires : journal des recettes...
Résultat n°6
Taxe sur la publicité : le point

1 media

Taxe sur la publicité : le point
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : PER/41 - Rezé mensuel

  • N° 50 - Mars 2010 - La ville baisse ses investissements
  • Taxe sur la publicité : le point
Résultat n°7
Problèmes d'actualité

1 media

Problèmes d'actualité
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : PER/21 - Bulletins d'information municipale

  • 1971
  • Problèmes d'actualité
Résultat n°8
Vers un gel des taux d'imposition

1 media

Vers un gel des taux d'imposition
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : PER/41 - Rezé mensuel

  • N° 16 - Février 2007 - Château : le centre commercial...
  • Vers un gel des taux d'imposition
Résultat n°9

Paiement du prix d'acquisition des chevaux pour l'armée et des faux-frais que doit fournir le département pour son contingent dans la nouvelle levée décrétée le 24 juillet 1813, Imposition extraordinaire et additionnelle sur la contribution foncière de 1813 : rôle d'imposition.
Cote
2G/5
 Date
1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : G - Contributions, administration financière

  • Impôts extraordinaires
  • Paiement du prix d'acquisition des chevaux pour l'armée...
Résultat n°10

Emprunt forcé, Levée de l'imposition : matrice du rôle d'imposition de l'emprunt forcé de l'An II, état des contribuables et des sommes payées.
Cote
2G/2
 Date
An II (1794)-An V (1796-1797)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : G - Contributions, administration financière

  • Impôts extraordinaires
  • Emprunt forcé, Levée de l'imposition : matrice du rôle...
Résultat n°11

Emprunt forcé, Recettes faites par le percepteur de la commune de Rezé pour l'an IV : état des recettes.
Cote
2G/3
 Date
An V (1796-1797)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : G - Contributions, administration financière

  • Impôts extraordinaires
  • Emprunt forcé, Recettes faites par le percepteur de...
Résultat n°12
Les impôts vont augmenter

1 media

Les impôts vont augmenter
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : PER/41 - Rezé mensuel

  • N° 38 - Février 2009 - Développement durable : agir...
  • Les impôts vont augmenter
Résultat n°13

Emprunt pour réquisitions de guerre, Contribution prélevée sur les principaux capitalistes, patentables et propriétaires : rôle d'imposition.
Cote
2G/8
 Date
1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : G - Contributions, administration financière

  • Impôts extraordinaires
  • Emprunt pour réquisitions de guerre, Contribution prélevée...