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  1. Résultat n°1

    Contribution pour frais de garnison militaire, état des sommes à prélever sur le rôle de la contribution personnelle et mobiliaire de la commune de Rezé, établie pendant le 4e trimestre de 1811 : rôle d'imposition.

    Date

    1811

    Cote

    2G/4

    • Contexte : G - Contributions, administration financière

    • Impôts extraordinaires
    • Contribution pour frais de garnison militaire, état...
  2. Résultat n°2

    Armement et équipement des cavaliers offerts à l'Empereur, Perception d'une contribution exceptionnelle à percevoir sur tous les contribuables payant plus de 50 francs de contribution foncière : rôle d'imposition.

    Date

    1813

    Cote

    2G/7

    • Contexte : G - Contributions, administration financière

    • Impôts extraordinaires
    • Armement et équipement des cavaliers offerts à l'Empereur,...
  3. Résultat n°3

    Formation du contingent, levée des chevaux pour l'armée, Perception d'une contribution exceptionnelle sur la contribution foncière et mobiliaire : Rôle d'imposition

    Date

    1813

    Cote

    2G/6

    • Contexte : G - Contributions, administration financière

    • Impôts extraordinaires
    • Formation du contingent, levée des chevaux pour l'armée,...
  4. Résultat n°4

    Franc-Fief. - Procédure engagée par les propriétaires des îles de Trentemoult, de Nortiouze et des Chevaliers (autrement appelée Haute-Île) auprès de l'intendant de Bretagne par laquelle ils demandent d'être déchargés du paiement des droits de francs-fiefs,attendu qu'ils ne tiennent les îles qu'à titre roturier : requête (acte notarié).

    Date

    1737

    Cote

    CC/89

    • Contexte : CC - Finances et contributions

    • Franc-Fief. - Procédure engagée par les propriétaires...
  5. Résultat n°5

    Contributions extraordinaires : journal des recettes de l'année.

    Date

    1813

    Cote

    2G/1

    • Contexte : G - Contributions, administration financière

    • Impôts extraordinaires
    • Contributions extraordinaires : journal des recettes...
  6. Résultat n°6
    Taxe sur la publicité : le point

    1 media

    Taxe sur la publicité : le point

    • Contexte : PER/41 - Rezé mensuel

    • N° 50 - Mars 2010 - La ville baisse ses investissements
    • Taxe sur la publicité : le point
  7. Résultat n°7
    Problèmes d'actualité

    1 media

    Problèmes d'actualité

    • Contexte : PER/21 - Bulletins d'information municipale

    • 1971
    • Problèmes d'actualité
  8. Résultat n°8
    Vers un gel des taux d'imposition

    1 media

    Vers un gel des taux d'imposition

    • Contexte : PER/41 - Rezé mensuel

    • N° 16 - Février 2007 - Château : le centre commercial...
    • Vers un gel des taux d'imposition
  9. Résultat n°9

    Paiement du prix d'acquisition des chevaux pour l'armée et des faux-frais que doit fournir le département pour son contingent dans la nouvelle levée décrétée le 24 juillet 1813, Imposition extraordinaire et additionnelle sur la contribution foncière de 1813 : rôle d'imposition.

    Date

    1813

    Cote

    2G/5

    • Contexte : G - Contributions, administration financière

    • Impôts extraordinaires
    • Paiement du prix d'acquisition des chevaux pour l'armée...
  10. Résultat n°10

    Emprunt forcé, Levée de l'imposition : matrice du rôle d'imposition de l'emprunt forcé de l'An II, état des contribuables et des sommes payées.

    Date

    An II (1794)-An V (1796-1797)

    Cote

    2G/2

    • Contexte : G - Contributions, administration financière

    • Impôts extraordinaires
    • Emprunt forcé, Levée de l'imposition : matrice du rôle...
  11. Résultat n°11

    Emprunt forcé, Recettes faites par le percepteur de la commune de Rezé pour l'an IV : état des recettes.

    Date

    An V (1796-1797)

    Cote

    2G/3

    • Contexte : G - Contributions, administration financière

    • Impôts extraordinaires
    • Emprunt forcé, Recettes faites par le percepteur de...
  12. Résultat n°12
    Les impôts vont augmenter

    1 media

    Les impôts vont augmenter

    • Contexte : PER/41 - Rezé mensuel

    • N° 38 - Février 2009 - Développement durable : agir...
    • Les impôts vont augmenter
  13. Résultat n°13

    Emprunt pour réquisitions de guerre, Contribution prélevée sur les principaux capitalistes, patentables et propriétaires : rôle d'imposition.

    Date

    1815

    Cote

    2G/8

    • Contexte : G - Contributions, administration financière

    • Impôts extraordinaires
    • Emprunt pour réquisitions de guerre, Contribution prélevée...